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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMETE
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MÉGA BAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉGA BAG
COMETE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4013057
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
MÉGA BAG de COMETE

Présentation de la marque MÉGA BAG

Déposée le 18 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MÉGA BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMETE domicilié(e) 14-16 Rue de la Quarantaine - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 945 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme DELIQUIET Héloïse domicilié(e) 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.

La marque MÉGA BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉGA BAG est expirée depuis le 18 juin 2023.

COMETE a également déposé les autres marques suivantes : SOUARD , le forum de la maintenance et de la sous traitance industrielle , ANNA BELLE LE LOOK ECO , FASHION CASH , comète L' AGENCE , THE MAP , C , MANNEQUIN DE REKENEIRE , ATLANTIC LED , AGENCE COMETE


COMETE, Société par Actions Simplifiée - 14-16 Rue de la Quarantaine - 69005 - LYON - France - SIREN 752945816


FIDAL, Mme DELIQUIET Héloïse - 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Meubles, sièges-poire, chaises, lits, poufs, tables, coussins, coussins de sièges, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir matières plastiques et matières textiles pour la garniture de sièges-poire, chaises, lits, poufs, tables, coussins, coussins de sièges, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ; housses, taies d'oreillers, couvertures, linge de maison ;

Services de vente au détail des produits suivants : meubles, sièges-poire, chaises, lits, poufs, tables, coussins, coussins de sièges, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir matières plastiques et matières textiles pour la garniture de sièges-poire, chaises, lits, poufs, tables, coussins, coussins de sièges, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, housses, taies d'oreillers, couvertures, linge de maison.